Mentions légales

Directeur de publication: Energy Pass 48, Martine Guillo – 48 rue Maurcie Berteaux – 78700 Conflans - Siret: 820 651 495 00013. Téléphone: +33 (0)6-29-71-93-25 (portable) - adresse e-mail: energypass48@yahoo.com

Conception, design du site: Martine

Hébergeur du site: wifeo (Wifeo est un service de la société BOURDET )

Coordonnées de l'hébergeur:

La société BOURDET est enregistrée à la Chambre du Commerce de Versailles sous le numéro de registre : R.C.S.503 777 286. Numéro de déclaration de Wifeo.com à la CNIL : 1116058

Informations techniques: Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

?

Conditions d'utilisation: 

assocyogaconvergence.wifeo.com s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. 


 

assocyogaconvergence.wifeo.com décline cependant toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

Cookies: Wifeo utilise des cookies pour compter le nombre de visites, de visiteurs uniques, de pages vues ou pour produire d'autres statistiques globales sur les activités de nos sites et services. Ces analyses nous permettront de mieux gérer ces sites et services et d'améliorer leurs performances. Ceci est géré par Wifeo, Energy Pass 48 n'a accès a aucune donnée privée (ni localisation, ni adresse IP, etc.) vous concernant lorsque vous naviguez sur son site. 

 

Droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles: 

 

Les informations que l’utilisateur communique à Energy Pass 48 relèvent de la responsabilité de l’utilisateur. L’utilisateur communique donc ces informations de son plein gré. Ces informations ne seront utilisées que pour les échanges relatifs à la demande initiale de l’utilisateur selon ses besoins en fonction des services proposés par Martine. 

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles qu’il aurait communiqué en privé ou dans les espaces réservés (livre d'or) le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Des champs commentaires sont disponibles dans le livre d'or. Martine se réserve le droit de supprimer tout commentaire inapproprié ou illégal (ex: communication de données confidentielles, contenus violents, contenus incitant à la haine, au harcèlement ou à la discrimination de toutes sortes). En cas de violation de la loi et de la liberté des droits de l’homme, Martine se réserve le droit d’entreprendre des poursuites.

 

Droits d'auteurs: La reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des images et de tout autre élément constituant le site  d'Energy Pass 48: assocyogaconvergence par quelque procédé ou support que ce soit, sans l'autorisation préalable de Martine sont interdites et constituent une contrefaçon.  Les images de ce site sont des images gratuites libres de droit.

 

Droit applicable - Compétence: Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée suivant l'objet au Tribunal de Commerce de Versailles ou au Tribunal de Grande Instance de Poissy.

 


 




Créer un site
Créer un site